Le présent site est la propriété de Transboréal, son éditeur, SARL au capital de 80 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 394182141, dont le siège social est situé à Paris (75005) et le représentant légal Émeric Fisset. Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

Le webmaster du site est Émeric Fisset.
L’hébergeur du site est la société OVH, SAS dont le siège social est à Roubaix-Tourcoing (59100). L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies mais il ne peut garantir que ces informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L’éditeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, son contenu.
L’éditeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, l’éditeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Toute tentative de transfert d’informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l’éditeur du site.
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du site, l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l’éditeur du site. L’éditeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.
L’éditeur du site ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le site est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause l’éditeur du site ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.
Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur ce site, dont l’éditeur du site est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Les données nominatives fournies par chaque utilisateur du site, sous sa responsabilité, seront destinées à une utilisation par l’éditeur du site pour l’envoi des catalogues ou informations commandés. Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts de tiers.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Pour exercer ce droit, s’adresser :

• par courrier à :
Transboréal
23, rue Berthollet
75005 Paris – France
tél. : +33 (0)1 55 43 00 37

• par courrier électronique à :


Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Transboréal. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois régissant ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.


© Transboréal : tous droits réservés, 2006-2017. Mentions légales.
Ce site, constamment enrichi par Marc Alaux & Émeric Fisset, développé par Pierre-Marie Aubertel,
a bénéficié du concours du Centre national du livre et du ministère de la Culture et de la Communication.